Métropole Aix-Marseille-Provence
Bureau et Conseil Métropolitain du 29 juin 2023
Vendredi 23 juin 2023 – Martine VASSAL – Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Conseil Métropolitain du 19 janvier 2023
Vendredi 24 février 2023 – Martine VASSAL – Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Etat
Arrêté préfectoral de conservation casastrale
Mardi 12 mars 2024 – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté de conservation cadastrale – daté du 30 juin 2015, signé par Michel Cadot
Courrier indiquant le passage du géomètre du cadastre entre le 12 mars et le 30 juin 2024
Arrêté préfectoral N°125-2023 du 11 octobre 2023
Mercredi 11 octobre – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté préfectoral N°89-2023 du 28 juillet 2023
Samedi 29 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral N°74-2023 du 21 juillet 2023
Samedi 22 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral N°74-2023 du 19 juin 2023
Mardi juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Projet d'arrêté préfectoral portant établissement d'une servitude de passage et d'aménagement destinée à assurer la continuité des voies de défense contre l'incendie dans le massif "Saint Chamas, La Fare les Oliviers, Lançon-Provence " Piste LA 103
Lundi 19 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral n°73-2023 du 14 juin 2023
Vendredi 16 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral n°42-2023 du 20 avril 2023
Samedi 22 avril – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral n°12-2023 du 9 février 2023
Vendredi 24 février – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône